MENTIONS LEGALES
Editeur et propriétaire du site
NOVAPY – SAS GROUPE TRIANGLE
1427 chemin de Moulares 34070 MONTPELLIER -France
Tel : +33 6.01.28.50.07
URL site : https://www.novapy.fr
TVA INTRACOM : FR5782789800029
Mail : info@novapy.fr
SAS au capital de 2000 euros
RCS MONTPELLIER 827927898 – SIRET 827 927 898 00029
Responsable de la publication : Camille PEREZ
Adresse de courrier électronique : info@novapy.fr
Hébergeur
OVH
SAS au capital de 10 069 020 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Conception et réalisation du site internet
DATA IA
152 rue Claude François 34080 Montpellier
Tel: 06.01.28.50.07
Email: dev@data-ia.fr
Conditions général d’utilisation du site
Le site, accessible par l’url https://www.novapy.fr est exploité dans le respect de la législation française et européenne. Le site est accessible gratuitement depuis n’importe où par tout Utilisateur disposant d’un accès à Internet. Tous les frais nécessaires pour l’accès aux services (matériel informatique, connexion Internet…) sont à la charge de l’Utilisateur.
Pour des raisons de maintenance ou autres, l’accès au site peut être interrompu ou suspendu par l’éditeur sans préavis ni justification.
Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possibles. Le site est périodiquement mis à jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des insuffisances. Si vous constatez une erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email (dev@data-ia.fr)en décrivant le problème de la manière la plus précise possible (page posant problème, action déclenchante, type d’ordinateur et de navigateur utilisé, …).
Aucune autre garantie n’est accordée à l’Utilisateur auquel incombe l’obligation et la responsabilité de formuler clairement ses besoins. Si des informations fournies par NOVAPY apparaissent inexactes, il appartiendra à l’Utilisateur de procéder lui-même à toutes vérifications de la cohérence ou de la vraisemblance des résultats obtenus. NOVAPY ne sera en aucune façon responsable ni vis à vis des tiers, ni vis-à-vis de l’Utilisateur des informations ou de l’absence d’informations contenues sur ses produits et/ou sur son site
Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l’Utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, NOVAPY ne saurait être tenu responsable d’un quelconque dommage subi par l’ordinateur de l’utilisateur ou d’une quelconque perte de données consécutives au téléchargement.
Les photos sont non contractuelles.
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de NOVAPY.
Les mesures de sécurité techniques et organisationnelles conformes en l’état de l’art, notamment pour ce qui relève des systèmes d’information, ont été instaurées. Cependant, NOVAPY ne maîtrise pas tous les risques liés au fonctionnement de l’Internet et attire votre attention sur l’existence d’éventuels risques inhérents à son utilisation et à son fonctionnement, et décline toute responsabilité à ce titre.
Si le site Internet contient des liens redirigeant vers d’autres sites et données de tiers, ces liens seront uniquement fournis à titre d’information, sans que nous n’ayons aucun contrôle sur le contenu ou les données de ces sites. En conséquence, NOVAPY décline toute responsabilité en cas de perte ou de nuisance résultant de l’utilisation de ces liens.
Propriété intellectuelle
Tout le contenu du présent site, incluant, de façon non limitative, le nom de domaine, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, marques, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de NOVAPY, à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs auxquels les liens hypertextes mis en place peuvent renvoyer.
Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès et écrit du Responsable de la publication de NOVAPY.
Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.
Confidentialité
Novapy s’engage à assurer la sécurité et le respect de la confidentialité de vos données personnelles en veillant à ce que ces dernières ne soient pas accessibles à des tiers non autorisés ou qu’elles soient utilisées à des fins contraires ou différentes de l’usage que vous avez autorisé.
Nous prenons toutes les mesures pour garantir la sécurité notre site internet et pour détecter les failles de sécurité et les points de vulnérabilité pour que votre visite sur notre site soit le plus sécurisée possible.
Vos informations personnelles sont conservées sur des réseaux sécurisés et ne sont accessibles qu’à un nombre limité de personnes qui ont les droits d’accès aux systèmes et qui sont tenues de garder ces informations confidentielles.
Toutes les mesures sont prises pour garantir la sécurité des informations personnelles quand un Utilisateur effectue une commande.
Litiges
Les présentes conditions sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux de MONTPELLIER. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.
Version du 12 juillet 2021.